Arrêtés du Président
n°2025_01 : Procédure modification simplifiée n°1 PLUi
n°2025_02 : Régie de recettes taxe de séjour Annule et remplace
n°2025_03 : Régie de recettes Nomination régisseur titulaire Annule et remplace
n°2025_04 : Régie de recettes Nomination régisseur suppléant Annule et remplace
n°2025_05 : Maintien ouverture micro-crèche Lou Croustous
n°2025_06 : Maintien ouverture crèche familiale MPE
n°2025_07 : Régisseur, mandataires suppléants, Service jeunesse
n° 2025_08 : Régie Énéa Loisirs
n°2025_09_FINC : Nomination régisseur titulaire Taxe séjour
n°2025_10_FINC_Nomination mandataires suppléants Taxe séjour
Décisions du Président :
N°2025_01 : Mise à disposition locaux bât H – Le Fresnoy
N° 2025_02 : Mise à disposition logement santé A VERGES
N°2025_03 : Résidence 168h Mise à disposition locaux bât H
N°2025 05 : Ligne trésorerie Banque Postale
N°2025 06 : Cessions serres M. UDAVE
N°2025 07 : Cession chariot SCEA DELIBIE
N°2025_08 : Convention occupation domaine public FRIGEGRO
N°2025_09 : Convention de mise à disposition de locaux FUTURIKON
N°2025_10 : Fongibilité des crédits
N°2025_11 : Mise à disposition logement santé F. RIEU
N°2025_12 : Mise à disposition de locaux bâtiments B et H – Films Jack Fébus
N°2025_13 : Mise à disposition de mobilier – ELZEVIR FILMS
N°2025_14 : Sarlat Color tarification 2025
N°2025_15 : Assurances versement franchise sinistre
N°2025_17 : Versement franchise sinistre SPANC
N°2025_18 : Mise à disposition de locaux bâtiment D SPICY MOTION
N° 2025_19 : Convention de mise à disposition de locaux Ciné Passion 24 Festival du film
N° 2025_20 : Convention d’occupation temporaire, précaire et provisoire FRIGEGRO
N°2025_21 : Virements de crédits et fongibilité
N° 2025_22 : COP Mise à disposition de locaux bâtiment H – MADEBOS
N°2025_23 : Mise à disposition de locaux bâtiment C FOSCA BIOTECH SAS
N° 2025_24 : Mise à disposition logement santé R. COPIN
N° 2025_25 : Mise à disposition locaux Lou Cocal
DEC 2025 26 COP Ciné Passion 24 bâtiment décors Chopin
Conseil communautaire du 15 décembre 2025
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 6 Octobre 2025
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 16 Juin 2025
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 7 Avril 2025
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 10 mars 2025
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Arrêtés du Président
n°2024_01 : Renonciation pouvoir de police de la publicité
n°2024_02 : Rectification du montant de la regie d’avances du service financier
n°2024_03 : Rectification du montant de la regie d’avances du service financier
Décisions du Président
n°2024_01 : Tarification ALSH mini-séjours
n° 2024_03 : Mise à disposition logement santé D. SRIVASTAVA
n°2024_04 : Conclusion Convention espace de stockage INNOVACOM
N° 2024_05 : Mission Maîtrise oeuvre création voie verte et vélo-route
N° 2024_06 : Conclusion convention occupation temporaire domaine public SAS FRIGEGRO
N°2024_07 : Conclusion d’une convention occupation précaire et temporaire domaine public_SCI ROLIM03
N°2024_08 : VISEE Protection fonctionnelle 2024
N°2024_09 : Emprunt pour le financement des travaux d’investissement
N°2024_10 : Mise à disposition locaux Résidence Habitat Jeunes
N°2024_11 : Mise à disposition logement santé
N°2024_12 : Emprunt Crédit Mutuel
N°2024_13 : Mise à disposition logement santé
N°2024_14 : Mise à disposition du bâtiment H du 1er Novembre au 31 Octobre 2025
N°2024_15 : Mise a disposition du bâtiment H à l’occasion du festival du film
N°2024_16 : Convention de mise à disposition France Tabac – Bâtiment E
Conseil communautaire du 12 décembre 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 18 octobre 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 12 Septembre 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 2 Août 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 8 Juillet 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 13 Mai 2024
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 9 avril 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 18 mars 2024
La convocation
L’ordre du jour
La liste des délibérations
Les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 13 mars 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 7 avril 2023
liste des délibérations
les délibérations
le procès verbal
Conseil communautaire du 3 juillet 2023
liste des délibérations
les délibérations
dossier d’approbation du PLUi 2023
dossier d’approbation du RLPi 2023
Conseil communautaire du 2 octobre 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 11 Décembre 2023
liste des délibérations
les délibérations
Le procès-verbal
Conseil communautaire du 17 février 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 14 mars 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 11 avril 2022
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 4 juillet 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 3 octobre 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal
Conseil communautaire du 12 décembre 2022
liste des délibérations
les délibérations
le procès-verbal